Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) NAVISTA Tecnosud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAVISTA Tecnosud domicilié(e) 567, rue Felix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 246 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVISTA S.A. Tecnosud domicilié(e) 567, rue Felix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.
La marque S3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S3 est expirée depuis le 21 juillet 2013.
NAVISTA Tecnosud a également déposé les autres marques suivantes : FLYTELECOM
NAVISTA S.A. Société anonyme Tecnosud - 567, rue Felix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France - SIREN 431246784
NAVISTA S.A. Tecnosud - 567, rue Felix Trombe,66100 PERPIGNAN - 66100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communication par terminaux d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs. Maintenance de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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